Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CARTE CHTI
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE SOCIETE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3576814
Date de dépôt :
22/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
22/05/2018
LA CARTE CHTI de CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE SOCIETE COOPERATIVE

Présentation de la marque LA CARTE CHTI

Déposée le 22 mai 2008 par CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE SOCIETE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LA CARTE CHTI »

Le déposant est CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE SOCIETE COOPERATIVE domicilié(e) 10 AVENUE FOCH,59000 LILLE - 59000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK SENEBIER domicilié(e) 10 AVENUE FOCH,59000 LILLE - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARTE CHTI est expirée depuis le 22 mai 2018.

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE SOCIETE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : LA CHTI CART , LA CHTI CARTE , LA CHTI' CART , LA CHTI CARD , HAPPY DRIVER , SERVICES COMPRIS , LA CARTE DU CHTI , NOMADE BY CA NORD DE FRANCE


CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE SOCIETE COOPERATIVE - 10 AVENUE FOCH,59000 LILLE - 59000 - France


FRANCK SENEBIER - 10 AVENUE FOCH,59000 LILLE - 59000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.